Conditions générales de vente (CGV)

1. Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente s’appliquent à toutes les prestations réalisées par Annelie Boivin, photographe,
via le site www.annelieboivin.fr ou en direct.

2. Réservation

Toute réservation devient effective après :

• acceptation du devis
• versement d’un acompte
  

Sans cela, la date ne peut être garantie.

3. Tarifs

Les prix sont indiqués en euros.
Les tarifs peuvent être modifiés à tout moment, mais ceux validés sur devis restent inchangés.

4. Paiement

• Acompte à la réservation
• Solde le jour de la prestation ou avant livraison
  

Tout retard peut entraîner un report de livraison.

5. Réalisation de la prestation

La prestation est réalisée selon le style et l’univers artistique d’Annelie Boivin.
Le client reconnaît ce style et l’accepte.

6. Livraison

• Délai variable selon la prestation
• Livraison via galerie en ligne
  

Le nombre de photos livrées dépend de la formule choisie.

7. Annulation 
Client

• Acompte non remboursable
• Report possible selon disponibilité
  

Prestataire

• Report proposé
• ou remboursement possible
  

8. Responsabilité

En cas de force majeure (météo, maladie…), la responsabilité ne peut être engagée.

9. Propriété intellectuelle

Les photos restent la propriété du photographe.
Le client dispose d’un droit d’usage personnel.
Toute utilisation commerciale nécessite un accord écrit.

10. Droit à l’image

Sauf refus écrit du client, le photographe peut utiliser les images pour :

• site internet
• réseaux sociaux
• portfolio
  

11. Données personnelles

Les données sont traitées conformément à la politique de confidentialité du site.

12. Litiges

Le droit applicable est le droit français.